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19 mars 2010

Tontine

 

 

A en croire les journalistes qui pondent des papiers sur la façon singulière dont les membres de « communautés » asiatiques et africaines établies en France (Chinois, Vietnamiens, Cambodgiens, etc.) financent les commerces qu'ils achètent (le capital est fourni par les familles déjà établies et celui qui en bénéfice le rembourse chaque année sous la forme de dividendes), la tontine (puisque tel est le nom donné à ces formes relativement primaires de financement) serait exotique et propre à un capitalisme asiatique ou africain familial qui émerge des ruines d'anciens systèmes au mieux féodaux, au pis archaïques. Il est vrai que ce mot est en usage dans le français d'Afrique où il désigne une « association de personnes qui versent régulièrement de l'argent à une caisse commune dont le montant est versé à chacun de ses membres à tour de rôle ; par métonymie, ce montant » (Trésor de la langue française, 1971-944) et que cet emploi a pu abuser les journalistes, lesquels n'existent que pour ça.

Bien entendu, il n'en est rien. Rien n'est plus français que la tontine. Tous les lexicographes anciens en conviennent. Ménage est le premier à dévoiler cette origine, dans la seconde édition (1694, posthume) de son Dictionnaire étymologique de la langue française : « on appelle ainsi l'édit du roi, donné à Versailles au mois de Novembre 1689, enregistré au Parlement de Paris le premier Décembre suivant, pour la création de quatorze cents mille livres de rentes viagères sur l'Hôtel de Ville de Paris, qui seront acquises suivant les différents âges des acquéreurs, avec accroissement de l'intérêt des mourants au profit des survivants ». Après avoir tenté d'expliquer la chose en des termes très obscurs, il explique lumineusement - ce qui est, il est vrai, fort simple - l'origine du mot : « on l'appelle de la sorte, à cause que Laurens Tonti, napolitain, en a été l'inventeur; comme il paraît par l'édit du roi pour la création de la Société de la Tontine Royale, donné à Chalons au mois de Novembre 1653 ». En réalité, Tonti se prénommait Léonardo et c'est Mazarin (et non Louis XIV, trop jeune) qui a introduit en France ce moyen simple de faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'Etat.

Le mot entre en 1718 dans le Dictionnaire de l'Académie française (deuxième édition). Le sens se rapporte à l'édit de 1653, et non à celui de 1689 : « sorte de bien à vie sur le roi, ainsi appelé de celui qui en avait donné avis, et qui s'appelait Tonti » (exemples : chaque action sur la Tontine est de cent écus ; la Tontine est divisée en quatorze classes ; tout le revenu de chaque classe de la Tontine accroît aux derniers vivants de la même classe ; avoir plusieurs actions à la Tontine). Dans la rubrique « étymologie et histoire » du Trésor de la langue française (1971-94), est cité un extrait de L'Encyclopédie méthodique (1787, tome 3, Finances) qui a le mérite d'expliquer en peu de mots en quoi consiste le principe de ce système de financement : « association mutuelle dans laquelle chaque associé verse une certaine somme pour en constituer une rente viagère ».

L'article de L'Encyclopédie (1751-64, d'Alembert et Diderot éditeurs) est signé Jaucourt : « (Finances) le privilège qu'ont les acquéreurs d'hériter de la portion de ceux qui décèdent était très propre à engager les particuliers à y employer quelques sommes, et à procurer très promptement au gouvernement les fonds dont il avait besoin. C'est en effet ce qu'on vit arriver : la tontine dont nous parlons fut d'un million 25 mille livres de rente, et coûta cher à Louis XIV ». Jaucourt qui avait le sens de l'intérêt général et peu d'inclination pour les dépenses inutiles condamne la tontine : « les rentes viagères font un tort irréparable aux familles, dont le prince devient insensiblement l'héritier ; mais de tous les expédients de finance, les tontines sont peut être les plus onéreuses à l'Etat, puisqu'il faut environ un siècle pour éteindre une tontine, dont en même temps les intérêts sont d'ordinaire à un très fort denier ». Il préfère d'autres moyens : « il semble donc qu'un Etat qui n'est pas absolument dépourvu de ressources devrait recourir à de toutes autres voies. Il pourrait, par exemple, se procurer avec promptitude une grande somme d'argent, en établissant des annuités viagères, c'est-à-dire un emprunt dont le capital serait remboursé certainement par égales portions dans un nombre d'années, soit que les prêteurs vécussent ou non ; mais on y attacherait un intérêt qui ne cesserait qu'à la mort du prêteur. Il est évident que le remboursement annuel d'une partie du capital mettrait les familles en état de replacer à intérêt les sommes, à fur et mesure de ce remboursement. Ainsi lorsque le capital entier serait rentré, le prêteur jouirait en sus de son intérêt ordinaire, de la rente viagère sur l'Etat. Si le prêteur venait à mourir dès la première année du prêt, la famille n'aurait jamais perdu que partie des intérêts, et recouvrerait en entier le capital aux termes fixés. Ainsi 1° l'intérêt de cet emprunt devrait être fort bas ; 2° il n'est pas néanmoins de chef de famille qui n'eût à cœur de placer quelque somme de cette manière sur la tête de ses enfants : car s'ils vivent, c'est augmenter leurs revenus ; s'ils ne vivent pas, il n'y a qu'une partie des intérêts de perdue. On croit donc qu'en fixant cet intérêt à deux et demi pour cent, l'Etat trouverait des prêteurs en abondance, en revêtant son emprunt de toutes les sûretés suffisantes pour le rendre solide, et l'accréditer invariablement ».

La Révolution a rendu caduque la tontine royale. Dans les dictionnaires d'Ancien Régime, c'est ce sens qui est relevé : « sorte de rentes viagères sur le roi, avec droit d'accroissement pour les survivants (DAF 1762, 1798, Féraud 1788) ; dans les dictionnaires des XIXe et XXe siècles, c'est : « sorte de rentes viagères avec droit d'accroissement pour les survivants » (DAF 1832-35, 1879) ou « réunion d'individus dont chacun convient de jouir viagèrement de l'intérêt de son capital et de l'abandonner ensuite aux survivants qui se partageront les rentes » (Littré 1863-77, DAF 1932-35), Littré notant même que le nom tontine est étendu « à toute opération financière fondée sur la durée de la vie humaine ». Le terme est toujours en usage dans le droit civil : « groupe d'épargnants d'âges différents au sein duquel les parts des associés qui meurent sont réparties entre les survivants, soit qu'ils se partagent le capital accumulé, soit qu'ils bénéficient d'une rente viagère constituée à partir de ce capital » (in Trésor de la langue française, op. cit.). La fin de l'Ancien Régime a sonné le glas des tontines royales et même, comme le suggérait Jaucourt, du recours à la tontine par l'Etat. Deux écrivains en témoignent, Balzac en 1834 : « nous offrons des intérêts viagers à un taux gradué d'après l'âge, sur une échelle infiniment plus avantageuse que ne l'ont été jusqu'à présent les tontines, basées sur des tables de mortalité reconnues fausses », et Morand en 1944 : « quant aux républiques, vertueuses par principe, elles condamnèrent volontiers les tontines, peut-être par esprit de concurrence, le suffrage universel étant, comme dit Proudhon, la loterie suprême » et elles y préfèrent les loteries, les lotos, les paris sportifs, les jeux de hasard, les casinos.

Ce qu'il y a d'admirable dans cette affaire, c'est de constater qu'un moyen royal d'accumuler de l'argent est réintroduit en France, deux siècles après en avoir été banni, par des immigrés venus d'Afrique et d'Asie et dont la seule raison d'être est de tontiner. Mazarin et Tonti ne leur ont-ils pas montré la voie en 1653 ? Tout cela se fait au détriment de l'Etat, tout cet argent venu d'on ne sait quels souterrains échappant à la TVA, à l'impôt de solidarité sur la fortune, à l'impôt sur les bénéfices, etc. C'est sans doute cela l'ironie de l'histoire.

 

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